Déposée le 4 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC MANAGEMENT & SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC MANAGEMENT & SERVICES domicilié(e) 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - Arques - France et immatriculée sous le numéro RCS 834 257 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARC MANAGEMENT & SERVICES, SAS, Mme DUVAL VERONIQUE domicilié(e) 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - Arques - France.
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC MANAGEMENT & SERVICES, SAS - 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - Arques - France - SIREN 834257081
ARC MANAGEMENT & SERVICES, SAS, Mme DUVAL VERONIQUE - 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - Arques - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445152 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30
Inscription le 23 août 2010 - Changement de dénomination n°530337 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2020 n°2735228 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-03
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bouchons non métalliques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques,, plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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